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Catégorie : Informations

L’importance du régime matrimonial

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Etude sur l’importance du régime matrimonial

Organismes sociaux et difficultés de paiement

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.

L’Accre : un dispositif pour les créateurs

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Synthèse et présentation du dispositif.

La réforme des retraites

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.

Recettes BNC

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Etude détaillée sur les recettes.

T.V.A. Guides et AMM

Écrit par agnmsm le 10/02/2023.

Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.