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Documents publics


Bienvenue sur l’espace documentation de l’AGNMSM.

Pôle emploi

Fiche actualisation

Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.

Fiche complément activité salariée

Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.

Fiche complément activité non salariée

Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.


Formulaires administratifs et fiscaux

Formulaire 2042 CPRO

Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)

Formulaire Crédit Impôt Formation

Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.


Documents AGNMSM

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

Dispositif ACRE

Formulaire Campagne Fiscale 2024

Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.

Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023

Guide CIPAV 2023

Guide CIPAV 2023

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : liste des ESF concernées

ZRR : liste des ESF concernées

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

Bulletin d’adhésion format Word

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Bulletin d’adhésion

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Stats Guides 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des guides de montagne.

C.A AGNMSM

Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.

Agrément D.G.F.P

Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques

Statuts de l’AGNMSM

Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.

Stats moniteurs de ski 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.


Outils / aide aux calculs

Nouveau simulateur charges sociales 2024

Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024

Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif ZRR

Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif ZRR.

Le nouveau dispositif qui s’appliquera au 1er juillet 2024 FRR ne devrait qu’intégrer des modifications mineures du zonage.
Dans tous les cas il est conseillé de déposer une demande de rescrit fiscal auprès du SIE.

Calcul disponible Madelin

Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin

Calcul des immobilisations

Feuille de  calcul des immobilisations

Calcul pour frais km 2024

Simulateur de frais kilométriques pour les revenus 2023.

Frais de blanchissage forfaitaires

Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.

Justificatif km

Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.

Charges sociales

Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires

Frais de repas 2023

Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.


Comptabilité / Livret fiscal et social

Plan comptable type

Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.

Livret Social et Fiscal 2022

Le livret social et fiscal de l’AGNMSM 2022.


Circulaires adhérents / Notices

Circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Suite circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire période fiscale

Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».

Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil

Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.

Nouvelles normes comptabilités informatisées

Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.

Circulaire destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Circulaire suite destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).

Mode d’emploi site internet

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.


Informations

Newsletter mai -juin 2024

Newsletter de mai – juin 2024

Newsletter mars- avril 2024

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Newsletter janvier – février 2024

Newsletter de janvier – février 2024.

Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM

Newsletter novembre -décembre 2023

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2023.

Newsletter septembre -octobre 2023

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2023.

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter mai -juin 2023

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2023.

Newsletter mars -avril 2023

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2023.

Calendrier des Journées Professionnelles

Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.

Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF

Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de  recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.

L’imprimé PO-PL

Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.

Newsletter janvier-février 2023

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2023.

Newsletter novembre – décembre 2022

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.

Newsletter septembre – octobre 2022

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.

Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022

Newsletter juillet – août 2022

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2022.

La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021

Newsletter mai – juin 2022

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2022.

Newsletter mars – avril 2022

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2022.

Newsletter janvier – février 2022

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2022.

Newsletter novembre – décembre 2021

Newsletter bimestrielle de novembre- décembre 2021.

Newsletter septembre – octobre 2021

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2021

Newsletter juillet – août 2021

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2021

Newsletter mai – juin 2021

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2021

Newsletter mars – avril 2021

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2021

Newsletter janvier – février 2021

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2021

Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.

Procédure pour difficultés de trésorerie.

Le prélèvement à la source

Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.

Prélèvement à la Source

Information sur prélèvement à la source pour les BNC.

Le prélèvement à la source

Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.

Comparatif régime micro-BNC et régime du réel

Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.

Mémo compta libérale

Mémo pratique pour la tenue de votre comptabilité.

La formation professionnelle des travailleurs indépendants

Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.

L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée

Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.

L’assurance volontaire AT/MP

L’assurance volontaire déductible : un dispositif méconnu.

Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2

Quelque soit son régime d’imposition,  tout professionnel indépendant  doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.

L’importance du régime matrimonial

Etude sur l’importance du régime matrimonial

Organismes sociaux et difficultés de paiement

Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.

L’Accre : un dispositif pour les créateurs

Synthèse et présentation du dispositif.

La réforme des retraites

Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.

Recettes BNC

Etude détaillée sur les recettes.

T.V.A. Guides et AMM

Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.