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Bienvenue sur l’espace documentation de l’AGNMSM
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Informations
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Newsletter mars- avril 2024
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022
La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.
Outils / Aide au calculs
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Modèles de lettres types
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Newsletter mars- avril 2024
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
Dispositif ACRE
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Formulaire Campagne Fiscale 2024
Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Fiche actualisation
Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.
Fiche complément activité salariée
Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.
Fiche complément activité non salariée
Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.
Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021
Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.
Fonds de solidarité – MAI 2021
Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.
Formulaire 2042 CPRO
Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021
Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021
Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.
Tutoriel fonds de solidarité – décembre
Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.
Simulateur aide fonds de solidarité
Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal
Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Formulaire Crédit Impôt Formation
Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.
Bulletin d’adhésion format Word
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Bulletin d’adhésion
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Demande de délai de dépôt d’une déclaration
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Demande de délai de paiement de l’impôt
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.
C.A AGNMSM
Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Demande d’exonération de la C.F.E
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Agrément D.G.F.P
Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Statuts de l’AGNMSM
Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022
La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Mode d’emploi site internet
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.
Stats moniteurs de ski 2020
Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Invitation à l’Assemblée Générale
L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.
Divers
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Newsletter mars- avril 2024
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
Dispositif ACRE
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Formulaire Campagne Fiscale 2024
Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Fiche actualisation
Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.
Fiche complément activité salariée
Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.
Fiche complément activité non salariée
Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.
Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021
Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.
Fonds de solidarité – MAI 2021
Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.
Formulaire 2042 CPRO
Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021
Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021
Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.
Tutoriel fonds de solidarité – décembre
Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.
Simulateur aide fonds de solidarité
Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal
Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Formulaire Crédit Impôt Formation
Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.
Bulletin d’adhésion format Word
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Bulletin d’adhésion
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Demande de délai de dépôt d’une déclaration
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Demande de délai de paiement de l’impôt
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.
C.A AGNMSM
Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Demande d’exonération de la C.F.E
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Agrément D.G.F.P
Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Statuts de l’AGNMSM
Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022
La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Mode d’emploi site internet
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.
Stats moniteurs de ski 2020
Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Invitation à l’Assemblée Générale
L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.
Formulaires AGNMSM
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Newsletter mars- avril 2024
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
Dispositif ACRE
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Formulaire Campagne Fiscale 2024
Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Fiche actualisation
Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.
Fiche complément activité salariée
Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.
Fiche complément activité non salariée
Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.
Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021
Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.
Fonds de solidarité – MAI 2021
Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.
Formulaire 2042 CPRO
Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021
Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021
Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.
Tutoriel fonds de solidarité – décembre
Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.
Simulateur aide fonds de solidarité
Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal
Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Formulaire Crédit Impôt Formation
Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.
Bulletin d’adhésion format Word
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Bulletin d’adhésion
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Demande de délai de dépôt d’une déclaration
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Demande de délai de paiement de l’impôt
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.
C.A AGNMSM
Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Demande d’exonération de la C.F.E
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Agrément D.G.F.P
Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Statuts de l’AGNMSM
Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022
La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Mode d’emploi site internet
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.
Stats moniteurs de ski 2020
Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Invitation à l’Assemblée Générale
L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.
Documentation / Livrets
Rachat de trimestres
Comme vous le savez il n’est plus possible de surcotiser au titre de la surcomplementaire depuis que l’URSSAF a repris la gestion des cotisations retraite.
En revanche il est toujours possible, au titre de la retraite de base, de racheter certains trimestres dans certaines limites et certaines conditions.
Une circulaire détaille les modalités et donne le barème de rachat d’un trimestre.
Nouveau simulateur charges sociales 2024
Simulateur de charges sociales et estimation des droits retraite 2024
Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif FRR
Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif FRR.
Newsletter mars- avril 2024
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS
Dispositif ACRE
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM
Formulaire Campagne Fiscale 2024
Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.
Calendrier des Journées Professionnelles
Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.
Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF
Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.
Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL
Fiche actualisation
Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.
Fiche complément activité salariée
Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.
Fiche complément activité non salariée
Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.
Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021
Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.
Fonds de solidarité – MAI 2021
Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.
Formulaire 2042 CPRO
Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021
Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021
Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021
Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.
Tutoriel fonds de solidarité – décembre
Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.
Simulateur aide fonds de solidarité
Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants
Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal
Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2
Formulaire Crédit Impôt Formation
Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.
Bulletin d’adhésion format Word
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Bulletin d’adhésion
Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.
Demande de délai de dépôt d’une déclaration
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.
L’imprimé PO-PL
Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.
Calcul disponible Madelin
Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Demande de délai de paiement de l’impôt
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.
C.A AGNMSM
Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Frais de blanchissage forfaitaires
Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.
Justificatif km
Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.
Charges sociales
Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires
Frais de repas 2023
Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Demande d’exonération de la C.F.E
Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Agrément D.G.F.P
Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Statuts de l’AGNMSM
Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.
Newsletter novembre – décembre 2022
Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.
Newsletter septembre – octobre 2022
Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.
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La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021
Mode d’emploi site internet
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Stats moniteurs de ski 2020
Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.
Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.
Procédure pour difficultés de trésorerie.
Invitation à l’Assemblée Générale
L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.
Le prélèvement à la source
Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.
Le prélèvement à la source
Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.
Comparatif régime micro-BNC et régime du réel
Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.
La formation professionnelle des travailleurs indépendants
Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.
L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée
Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.
Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2
Quelque soit son régime d’imposition, tout professionnel indépendant doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.
Organismes sociaux et difficultés de paiement
Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.
La réforme des retraites
Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.
T.V.A. Guides et AMM
Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.
Comptabilité
Plan comptable type
Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.
Circulaires adhérents / Notices
Circulaire 2023 adhérents sans conseil
Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».
Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil
Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.
Nouvelles normes comptabilités informatisées
Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.
Circulaire destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)
Circulaire suite destinée aux Conseils
Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.
Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).
Mode d’emploi site internet
Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.