Skip to main content

Documents adhérents


Bienvenue sur l’espace documentation de l’AGNMSM
réservée aux adhérents. 

Informations

Newsletter mai -juin 2024

Newsletter de mai – juin 2024

Newsletter mars- avril 2024

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Newsletter janvier – février 2024

Newsletter de janvier – février 2024.

Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM

Newsletter novembre -décembre 2023

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2023.

Newsletter septembre -octobre 2023

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2023.

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter mai -juin 2023

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2023.

Newsletter mars -avril 2023

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2023.

Calendrier des Journées Professionnelles

Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.

Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF

Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de  recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.

L’imprimé PO-PL

Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.

Newsletter janvier-février 2023

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2023.

Newsletter novembre – décembre 2022

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.

Newsletter septembre – octobre 2022

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.

Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022

Newsletter juillet – août 2022

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2022.

La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021

Newsletter mai – juin 2022

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2022.

Newsletter mars – avril 2022

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2022.

Newsletter janvier – février 2022

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2022.

Newsletter novembre – décembre 2021

Newsletter bimestrielle de novembre- décembre 2021.

Newsletter septembre – octobre 2021

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2021

Newsletter juillet – août 2021

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2021

Newsletter mai – juin 2021

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2021

Newsletter mars – avril 2021

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2021

Newsletter janvier – février 2021

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2021

Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.

Procédure pour difficultés de trésorerie.

Le prélèvement à la source

Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.

Prélèvement à la Source

Information sur prélèvement à la source pour les BNC.

Le prélèvement à la source

Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.

Comparatif régime micro-BNC et régime du réel

Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.

Mémo compta libérale

Mémo pratique pour la tenue de votre comptabilité.

La formation professionnelle des travailleurs indépendants

Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.

L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée

Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.

L’assurance volontaire AT/MP

L’assurance volontaire déductible : un dispositif méconnu.

Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2

Quelque soit son régime d’imposition,  tout professionnel indépendant  doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.

L’importance du régime matrimonial

Etude sur l’importance du régime matrimonial

Organismes sociaux et difficultés de paiement

Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.

L’Accre : un dispositif pour les créateurs

Synthèse et présentation du dispositif.

La réforme des retraites

Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.

Recettes BNC

Etude détaillée sur les recettes.

T.V.A. Guides et AMM

Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.


Outils / Aide au calculs

Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif ZRR

Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif ZRR.

Le nouveau dispositif qui s’appliquera au 1er juillet 2024 FRR ne devrait qu’intégrer des modifications mineures du zonage.
Dans tous les cas il est conseillé de déposer une demande de rescrit fiscal auprès du SIE.

Calcul disponible Madelin

Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin

Calcul des immobilisations

Feuille de  calcul des immobilisations

Calcul pour frais km 2024

Simulateur de frais kilométriques pour les revenus 2023.

Frais de blanchissage forfaitaires

Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.

Justificatif km

Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.

Charges sociales

Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires

Frais de repas 2023

Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.


Modèles de lettres types

Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif ZRR

Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif ZRR.

Le nouveau dispositif qui s’appliquera au 1er juillet 2024 FRR ne devrait qu’intégrer des modifications mineures du zonage.
Dans tous les cas il est conseillé de déposer une demande de rescrit fiscal auprès du SIE.

Newsletter mai -juin 2024

Newsletter de mai – juin 2024

Newsletter mars- avril 2024

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Le régime invalidité décès de la CIPAV

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

Newsletter janvier – février 2024

Newsletter de janvier – février 2024.

Dispositif ACRE

Circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Suite circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire période fiscale

Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter novembre -décembre 2023

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2023.

Newsletter septembre -octobre 2023

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2023.

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter mai -juin 2023

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2023.

Newsletter mars -avril 2023

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2023.

Formulaire Campagne Fiscale 2024

Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.

Calendrier des Journées Professionnelles

Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.

Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF

Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de  recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.

Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023

Guide CIPAV 2023

Guide CIPAV 2023

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Fiche actualisation

Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.

Fiche complément activité salariée

Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.

Fiche complément activité non salariée

Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021

Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.

Fonds de solidarité – MAI 2021

Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.

Formulaire 2042 CPRO

Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021

Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021

Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021

Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.

Tutoriel fonds de solidarité – décembre

Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.

Simulateur aide fonds de solidarité

Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.

Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu

Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu

Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants

Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal

Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : liste des ESF concernées

ZRR : liste des ESF concernées

Plaquette AGNMSM

Plaquette de l’AGNMSM.

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

Compte banque dédié

Compte banque dédié

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

Formulaire Crédit Impôt Formation

Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.

Bulletin d’adhésion format Word

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Bulletin d’adhésion

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Stats Guides 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des guides de montagne.

Demande de délai de dépôt d’une déclaration

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.

L’imprimé PO-PL

Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.

Calcul disponible Madelin

Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin

Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».

Calcul des immobilisations

Feuille de  calcul des immobilisations

Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil

Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.

Nouvelles normes comptabilités informatisées

Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.

Demande de délai de paiement de l’impôt

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.

C.A AGNMSM

Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.

Calcul pour frais km 2024

Simulateur de frais kilométriques pour les revenus 2023.

Circulaire destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Frais de blanchissage forfaitaires

Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.

Justificatif km

Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.

Charges sociales

Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires

Frais de repas 2023

Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.

Circulaire suite destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.

Demande d’exonération de la C.F.E

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.

Agrément D.G.F.P

Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).

Plan comptable type

Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.

Livret Social et Fiscal 2022

Le livret social et fiscal de l’AGNMSM 2022.

Statuts de l’AGNMSM

Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.

Newsletter janvier-février 2023

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2023.

Newsletter novembre – décembre 2022

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.

Newsletter septembre – octobre 2022

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.

Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022

Newsletter juillet – août 2022

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2022.

La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021

Newsletter mai – juin 2022

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2022.

Newsletter mars – avril 2022

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2022.

Newsletter janvier – février 2022

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2022.

Mode d’emploi site internet

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.

Newsletter novembre – décembre 2021

Newsletter bimestrielle de novembre- décembre 2021.

Newsletter septembre – octobre 2021

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2021

Newsletter juillet – août 2021

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2021

Newsletter mai – juin 2021

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2021

Newsletter mars – avril 2021

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2021

Newsletter janvier – février 2021

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2021

Stats moniteurs de ski 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.

Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.

Procédure pour difficultés de trésorerie.

Invitation à l’Assemblée Générale

L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.

Le prélèvement à la source

Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.

Prélèvement à la Source

Information sur prélèvement à la source pour les BNC.

Le prélèvement à la source

Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.

Comparatif régime micro-BNC et régime du réel

Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.

Mémo compta libérale

Mémo pratique pour la tenue de votre comptabilité.

La formation professionnelle des travailleurs indépendants

Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.

L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée

Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.

L’assurance volontaire AT/MP

L’assurance volontaire déductible : un dispositif méconnu.

Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2

Quelque soit son régime d’imposition,  tout professionnel indépendant  doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.

L’importance du régime matrimonial

Etude sur l’importance du régime matrimonial

Organismes sociaux et difficultés de paiement

Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.

L’Accre : un dispositif pour les créateurs

Synthèse et présentation du dispositif.

La réforme des retraites

Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.

Recettes BNC

Etude détaillée sur les recettes.

T.V.A. Guides et AMM

Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.


Divers

Outil pour vérifier l’éligibilité au dispositif ZRR

Cet outil développé par l’AGNMSM vous permet de vérifier si votre station ou implantation appartient à une zone éligible au dispositif ZRR.

Le nouveau dispositif qui s’appliquera au 1er juillet 2024 FRR ne devrait qu’intégrer des modifications mineures du zonage.
Dans tous les cas il est conseillé de déposer une demande de rescrit fiscal auprès du SIE.

Newsletter mai -juin 2024

Newsletter de mai – juin 2024

Newsletter mars- avril 2024

Le régime invalidité décès de la CIPAV

Le régime invalidité décès de la CIPAV

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DEMANDE DE PRESTATIONS DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

DÉSIGNATION DU OU DES BÉNÉFICIAIRES DU CAPITAL-DÉCÈS

Newsletter janvier – février 2024

Newsletter de janvier – février 2024.

Dispositif ACRE

Circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire destinée aux adhérents sans conseil pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Suite circulaire 2023 adhérents sans conseil

Circulaire période fiscale

Invitation Assemblée Générale annuelle de l’AGNMSM

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter novembre -décembre 2023

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2023.

Newsletter septembre -octobre 2023

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2023.

Newsletter juillet -août 2023

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2023.

Newsletter mai -juin 2023

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2023.

Newsletter mars -avril 2023

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2023.

Formulaire Campagne Fiscale 2024

Le formulaire de la campagne fiscale 2024 pour les revenus 2023.

Calendrier des Journées Professionnelles

Vous pourrez nous rencontrer ainsi que certains organismes sociaux.

Notice pour aide à la modulation des cotisations URSSAF

Pour anticiper une baisse ou hausse de ses revenus et éviter des régularisations tardives il est possible et même conseillé d’anticiper des baisses et hausses de revenus en demandant à l’URSSAF de  recalculer ses appels de cotisations sur un revenu estimé. C’est une procédure simple qui se fait en ligne à partir de son espace personnel sur le site de l’URSSAF . Pour vous aider, nous avons conçu une notice explicative.

Support de la visio-conférence avec la CIPAV du 2 octobre 2023

Guide CIPAV 2023

Guide CIPAV 2023

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Critères de prise en charge des formations 2023 par le FIFPL

Fiche actualisation

Cette fiche précise les éléments nécessaires à l’actualisation et les différents cas possibles.

Fiche complément activité salariée

Cette fiche précise le montant de l’allocation en cas de reprise d’une activité salariée.

Fiche complément activité non salariée

Cette fiche précise notamment les conditions de cumul entre allocation et rémunération.

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Guide CIPAV (auto-entrepreneur)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Circulaire CNAM (indemnités journalières)

Tutoriel demande de Fonds de Solidarité décret du 5 octobre 2021

Ci-dessous le déroulé du formulaire d’aide mis en place par le gouvernement pour donner suite à la parution du décret du 5 octobre 2021.

Fonds de solidarité – MAI 2021

Suite à l’ouverture du formulaire de demande du Fonds de solidarité pour la période de mai 2021 retrouvez ci dessous une vidéo explicative faite par l’AGNMSM.
La vidéo ici.

Formulaire 2042 CPRO

Ce feuillet est à compléter lorsque vous avez une activité libérale (auto-entrepreneur ou réel) et que vous remplissez votre déclaration d’ensemble des revenus (2042)

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

Notice DSI pour 2021 nouveautés et mode d’emploi

Tutoriel demande Fonds de Solidarité – FEVRIER 2021

Pas à pas pour faire la demande d’aide pour la période de février 2021

Tutoriel demande Fonds de Solidarité – JANVIER 2021

Un pas à pas qui reprend les éléments du formulaire de demande d’aide du Fonds de Solidarité pour le mois de Janvier 2021.

Tutoriel fonds de solidarité – décembre

Vous trouverez la procédure de demande du fonds de solidarité pour la période de décembre.

Simulateur aide fonds de solidarité

Afin de calculer l’aide qui peut vous être alloué au titre du fonds de solidarité, l’AGNMSM a mis en place un outil permettant de calculer le montant auquel vous pouvez prétendre.

Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu

Demande de fonds d’action sanitaire et sociale / Urssaf et Sécu

Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants

Rapport d’activité du médiateur de la Sécurité Sociale des Indépendants

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

GUIDE CIPAV de l’ action sociale

Bulletin d’adhésion au Guichet Fiscal

Ce bulletin est à nous retourner dûment complété et accompagné d’un chèque de 75€ (somme remboursée en cas d’adhésion ultérieure à l’AGNMSM)

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : modèle de lettre pour rescrit fiscal

ZRR : liste des ESF concernées

ZRR : liste des ESF concernées

Plaquette AGNMSM

Plaquette de l’AGNMSM.

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

Nouveau seuil d’établissement de la Déclaration spéciale des honoraires DAS2

Compte banque dédié

Compte banque dédié

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

GUIDE CIPAV 2022 (hors auto-entrepreneur)

Formulaire Crédit Impôt Formation

Ce formulaire permet de bénéficier d’un crédit d’impôt formation pour les dépenses de formation non remboursées ; il est à télétransmettre au SIE dont le professionnel dépend.

Bulletin d’adhésion format Word

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dùment complété et signé avant le 31 mai de chaque année ( pour une première adhésion ) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Bulletin d’adhésion

Ce bulletin est à télécharger et à nous renvoyer dûment complété et signé avant le 31 mai de chaque année (pour une première adhésion) ou dans les 5 mois du début d’activité.

Stats Guides 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des guides de montagne.

Demande de délai de dépôt d’une déclaration

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de problèmes pour déposer les déclarations (professionnelles, déclarations de revenus…etc).
Cette lettre est à envoyer au Service des Impôts dont vous dépendez.

L’imprimé PO-PL

Notice d’aide au remplissage de l’imprimé PO-PL à renseigner dans les 8 jours du début d’activité.

Calcul disponible Madelin

Simulateur pour calcul du montant déductible au titre de vos contrats Madelin

Mode d’emploi « SAISIE FORMULAIRE »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’espace « SAISIE FORMULAIRE ».

Calcul des immobilisations

Feuille de  calcul des immobilisations

Circulaire comptabilités informatisées pour les adhérents sans conseil

Circulaire destinée à avertir des nouvelles normes pour les comptabilités informatisées.

Nouvelles normes comptabilités informatisées

Circulaire destinée aux adhérents ayant un expert comptable.

Demande de délai de paiement de l’impôt

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de difficultés financières pour demander un délai au Centre des Finances Publiques dont vous dépendez.

C.A AGNMSM

Suite au Conseil d’Administration du 24 juillet 2018, voici la liste des membres du Conseil d’administration de l’AGNMSM.

Calcul pour frais km 2024

Simulateur de frais kilométriques pour les revenus 2023.

Circulaire destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM pour la campagne fiscale 2024 (revenus 2023)

Frais de blanchissage forfaitaires

Modèle de document pour justifier les frais de blanchissage réalisés à domicile.

Justificatif km

Modèle de document à remplir pour justifier du kilométrage professionnel.

Charges sociales

Feuille de calcul de répartition des cotisations sociales personnelles obligatoires

Frais de repas 2023

Calcul de la part déductible et non déductible des frais de repas de midi.

Circulaire suite destinée aux Conseils

Circulaire destinée aux Cabinets comptables correspondants de l’AGNMSM.

Demande d’exonération de la C.F.E

Modèle de lettre à télécharger et à personnaliser en cas de réception par erreur d’un appel de cotisation foncière des entreprises.

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL » pour les conseils

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les correspondants.

Agrément D.G.F.P

Copie de l’agrément accordé par la Direction Générale des Finances Publiques

Mode d’emploi « ESPACE PERSONNEL »

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement de l’ESPACE PERSONNEL pour les adhérents (permettant de faciliter les échanges avec l’AGNMSM).

Plan comptable type

Ce plan comptable type destiné aux adhérents qui veulent informatiser leur comptabilité, plan comptable qui est adaptable.

Livret Social et Fiscal 2022

Le livret social et fiscal de l’AGNMSM 2022.

Statuts de l’AGNMSM

Les Statuts de l’Association de Gestion des Métiers Sportifs de la Montagne.

Newsletter janvier-février 2023

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2023.

Newsletter novembre – décembre 2022

Newsletter bimestrielle de novembre – décembre 2022.

Newsletter septembre – octobre 2022

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2022.

Invitation à une visio-conférence avec la CIPAV le 15 septembre 2022

Newsletter juillet – août 2022

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2022.

La déclaration sociale et fiscale des revenus 2021

Newsletter mai – juin 2022

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2022.

Newsletter mars – avril 2022

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2022.

Newsletter janvier – février 2022

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2022.

Mode d’emploi site internet

Cette notice a pour but d’expliquer le fonctionnement du site internet.

Newsletter novembre – décembre 2021

Newsletter bimestrielle de novembre- décembre 2021.

Newsletter septembre – octobre 2021

Newsletter bimestrielle de septembre – octobre 2021

Newsletter juillet – août 2021

Newsletter bimestrielle de juillet – août 2021

Newsletter mai – juin 2021

Newsletter bimestrielle de mai – juin 2021

Newsletter mars – avril 2021

Newsletter bimestrielle de mars – avril 2021

Newsletter janvier – février 2021

Newsletter bimestrielle de janvier – février 2021

Stats moniteurs de ski 2020

Ce document présente les statistiques 2020 des moniteurs de ski.

Difficultés pour régler les cotisations Urssaf / manque de neigeProcédure pour difficultés de trésorerie.

Procédure pour difficultés de trésorerie.

Invitation à l’Assemblée Générale

L’AGNMSM vous invite à son Assemblée Générale et son cocktail dinatoire le mardi 17 janvier 2023.

Le prélèvement à la source

Synthèse et décryptage du prélèvement à la source pour les revenus des indépendants.

Prélèvement à la Source

Information sur prélèvement à la source pour les BNC.

Le prélèvement à la source

Etude de l’UNAPL sur le prélèvement à la source pour les professionnels libéraux.

Comparatif régime micro-BNC et régime du réel

Cette note de synthèse établit une comparaison entre le régime micro-BNC et celui du réel.

Mémo compta libérale

Mémo pratique pour la tenue de votre comptabilité.

La formation professionnelle des travailleurs indépendants

Cette note de synthèse fait le point des droits à la formation avec la nouveauté du compte personnel et le rappel du crédit d’impôt existant.

L’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée

Synthèse sur l’exercice simultané d’une activité salariée et d’une activité non salariée non agricole.

L’assurance volontaire AT/MP

L’assurance volontaire déductible : un dispositif méconnu.

Comptabilisation des recettes / Déclaration DAS 2

Quelque soit son régime d’imposition,  tout professionnel indépendant  doit tenir une comptabilité et déclarer ses honoraires.

L’importance du régime matrimonial

Etude sur l’importance du régime matrimonial

Organismes sociaux et difficultés de paiement

Cet article permet de connaitre les recours possibles en cas de difficultés de trésorerie.

L’Accre : un dispositif pour les créateurs

Synthèse et présentation du dispositif.

La réforme des retraites

Synthèse de la loi sur la réforme des retraites qui a été adoptée définitivement à l’Assemblée Nationale le 18 décembre 2013.

Recettes BNC

Etude détaillée sur les recettes.

T.V.A. Guides et AMM

Pour certaines activités sportives traditionnellement hors du champ de la T.V.A., se posent parfois la question de l’assujettissement possible à la T.V.A., notamment pour les guides et accompagnateurs de montagne. Rappels et textes officiels.